Agrifaune

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Edition

Editeur du site

Le présent site http://www.agrifaune.fr est édité par :
Assemblée permanente des Chambres d’agriculture (ci-après dénommée l’"APCA")
9 avenue George V à Paris (8e)
Etablissement public à caractère administratif, régi par les articles L. 513-1 et suivants du code rural et de la pêche maritime
Tél : 01 53 57 10 10
Fax : 01 53 57 10 05
accueil@remove-this.apca.chambagri.fr

Directeur de la publication :

Monsieur Claude COCHONNEAU
Président de l’APCA

Webmaster :

Gwenola Briant

Conception et réalisation du site :

APCA
9 avenue George V
75008 Paris
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Société E-magineurs
33 quai Arloing
Bâtiment C
F - 69009 Lyon
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Fax : +334 62 53 23 78
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Hébergement du site :

E-magineurs
Agence digitale
35B, rue Marc Bloch
69007 LYON
Tél : +33 4 37 37 88 00
www.e-magineurs.com

Accès

L'accès au Site est ouvert :

  • au grand public pour lui permettre de prendre connaissance du programme Agrifaune et des actions favorables à la faune sauvage en milieu agricole ainsi que pour prendre contact avec des conseillers et techniciens des quatre structures partenaires ;
  • aux partenaires Agrifaune pour valoriser leurs actions de partenariat menées dans le cadre d’Agrifaune et transmettre leurs Contenus à l’APCA.


Le Site a pour objet de faire connaître le programme Agrifaune au plus grand nombre.

L'accès au Site est assuré de façon continue et permanente, sauf cas de force majeure ou d'évènement hors du contrôle et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du Site.

Données à caractère personnel

Les données à caractère personnel proviennent des informations collectées par l’APCA à travers le formulaire de contact qui comprend les coordonnées de l’internaute (Nom, prénom, etc.) ainsi que les informations qu’il aura saisies dans la partie "Champ libre".

Ce formulaire permet à l’internaute :

  • d’écrire à un conseiller Agrifaune via les rubriques : Rejoindre le réseau - Agrifaune en Régions -  Groupes Techniques Nationaux Agrifaune.

Dans ce cas, les informations sont transmises par l’APCA au Partenaire Agrifaune auquel appartient le conseiller pour lui permettre de répondre à la(aux) demande(s) de l’internaute, pour lui permettre de constituer un annuaire interne "Agrifaune" , ainsi que pour lui permettre d’inviter l’internaute à des événements "Agrifaune".

Dans ce cas, les informations sont transmises par l’APCA aux partenaires Agrifaune concernés.

Dans ce cas, les informations sont exploitées par l’APCA pour répondre à la demande.

Dans ce cas, les informations sont exploitées par l’APCA pour répondre à la demande et éventuelles transmises à la personne titulaire des droits sur lesdits éléments.

Dans ce cas, les informations sont exploitées par l’APCA pour archiver voire échanger avec l’internaute à ce sujet.

Dans ce cas, les informations sont exploitées par l’APCA pour répondre à la demande et éventuelles transmises à la personne titulaire des droits sur lesdits éléments.

Dans ce cas, les informations sont exploitées par l’APCA pour faire suite au signalement et éventuellement transmises à la personne titulaire des droits sur lesdits contenus.

Il permet également aux conseillers des partenaires Agrifaune :

Dans ces cas, les informations sont exploitées par l’APCA pour le traitement de la demande.

L’ensemble des informations collectées par l’APCA sont exploitées pour lui permettre d'inviter l'internaute à des événements Agrifaune via des e-mailings.

Les données à caractère personnel fournies par l’internaute et collectées par l’APCA sur le site sont sauvegardées dans une base de données centralisée, et l’APCA a procédé à une déclaration auprès de la CNIL.  

L'APCA peut être amenée à communiquer, à titre confidentiel, les données à caractère personnel concernant l'internaute à ses prestataires techniques qui concourent à la fourniture des services proposés sur le Site.

L’annuaire en ligne

L’APCA met à disposition des internautes un annuaire reprenant les coordonnées des partenaires Agrifaune et de leurs conseillers Agrifaune, ainsi que, en fonction des autorisations, celles des membres de leurs réseaux et de leurs conseillers Agrifaune.
Les internautes ne sont autorisés à utiliser les informations contenues dans ledit annuaire que pour les contacter dans le cadre du programme Agrifaune.

Cookies

Les informations sur les cookies sont accessibles à cette page : http://www.agrifaune.fr/pratique/cnil/cookies/

Liens hypertextes

Tout site ayant un lien hypertexte avec le présent site n'est pas sous contrôle de l'APCA qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L'internaute est seul responsable de leur utilisation.

Etablissement de liens vers les pages du site

Tous les liens vers la page d’accueil ou l’une des pages internet du site peuvent être librement établis dès lors qu’ils ne sont pas utilisés à des fins commerciales ou publicitaires, sous réserve que la mention "sur le site Agrifaune", ou toute autre mention équivalente ou plus précise soit indiquée clairement sur le lien ou à proximité de celui-ci, et que les auteurs du lien en aient préalablement informé l’APCA.
Cette autorisation ne s’applique pas aux sites Internet diffusant des informations à caractère illicite, violent, polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

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Tous les liens directs ou profonds vers un contenu, nonobstant leur forme, sont interdits.
Nous vous invitons donc à ne pas faire pointer de lien directement vers les contenus téléchargeables sur le site, mais vers les pages internet qui y renvoient.

Inclusions et utilisation de cadres

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Toute autre création de liens hypertextes vers l’adresse www.agrifaune.fr ne peut être faite qu’après autorisation préalable et expresse via le formulaire de contact.
La demande doit obligatoirement mentionner l’adresse de la page (URL) où figurera le lien sur le site tiers.

Propriété intellectuelle – industrielle

L’ensemble de ce site relève de la législation française sur la propriété intellectuelle. Les informations contenues dans ce site sont la propriété intellectuelle de l’APCA, de structure de conseiller Agrifaune ou de tiers.
Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’APCA est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Contenus

Le contenu des informations ne peut être utilisé qu’à des fins professionnelles. Les reproductions à but commercial ou publicitaire ne seront pas autorisées.
La reproduction des contenus qui présentent et explicitent le réseau Agrifaune est autorisée, sous quelle que forme que ce soit, à titre pédagogique sous réserve des conditions suivantes :

  • respect de l’intégralité des documents reproduits sans modification ni altération ;
  • citation explicite de la ou des sources du document. Exemple : "Ce document provient du site Agrifaune. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités".
  • Gratuité de la diffusion.

Toute autre reproduction et rediffusion de tout ou partie de ces contenus devront être soumises à l’autorisation préalable et écrite du Directeur de la publication desdits contenus.
Vous pouvez faire la demande de cette autorisation, en précisant le contenu que vous souhaitez reproduire et le support de reproduction envisagé, via le formulaire de contact.

Marques et logos

Les marques et/ou logos reproduits sur le site sont protégés par leur titulaire à titre de marque.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuée à partir des éléments du site est prohibée au sens des articles L. 713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, dès lors qu’elle ne respecte pas les conditions suivantes :

  • autorisation préalable et écrite du Directeur de la publication ;
  • utilisation dans son intégralité et sans aucune modification.

Une autorisation tacite est donnée lorsque la marque Agrifaune est utilisée pour faire un lien sur la page d’accueil du site sous réserve d’en prévenir l’éditeur, par courtoisie, via le formulaire de contact. Dans ce cas la marque est utilisée conformément au modèle de son dépôt :

 

Photographies et vidéos

Toutes les photographies, illustrations et vidéos diffusées sur le site sont soit la propriété de l’APCA, soit la propriété de partenaire Agrifaune, soit la propriété de tiers et sont utilisées avec l’accord de leurs auteurs ou de leurs représentants.
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L'APCA se réserve le droit de modifier les présentes mentions à tout moment. L'internaute est lié par les conditions en vigueur lors de sa visite.

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